Modèle de contrat de vente

Un contrat de vente donne de la sécurité aux deux parties. La liste d'équipement du bateau aide à éliminer les malentendus.

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  Contrat de vente pour bateaux d'occasion

  Votre bateau a trouvé un acheteur. Félicitations!
  Utilisez notre contrat de vente pour bateaux d'occasion lors de la démarche de vente.
  Notre contrat de vente pour bateaux d'occasion est réduit à une page et puis restraint au nécessaire afin de rester le plus clair et le plus simple possible. Malgré cela tous les points importants d'un contrat y sont présents. Le contrat peut être utilisé comme modèle pour la vente de bateaux à moteur, bateaux à voiles ainsi que de canots pneumatiques.

  Contrat de vente français (PDF / fr)

  Contrat de vente anglais (PDF / en)

  Contrat de vente allemand (PDF / de)

  Contrat de vente italien (PDF / it)